Direction et services / Secrétariat général / Archives

Quelques définitions

Fonds :

Ensemble de documents de toute nature réunis automatiquement ou organiquement, créés et/ou accumulés et utilisés par une personne physique ou morale ou par une famille dans l'exercice de ses activités ou de ses fonctions.

Séries :

1er niveau de description. Ensemble de dossiers ou de documents classifiés à l'intérieur d'un fonds ou maintenus groupés parce qu'ils se rapportent à une fonction ou à un sujet donné, résultent d'une même activité ou revêtent une même forme ou pour tout autre raison afférente à leur création, à leur réception ou à leur destination.

Dossiers :

2e niveau de description. Ensemble de documents, habituellement dans le cadre d'une série, constitué soit organiquement dans le cadre de ses activités ou de ses fonctions par l'administration d'origine, soit par regroupement lors du classement aux archives, et qui porte sur le même sujet, la même activité ou la même opération.

Pièces :

Niveau de description le plus bas et la plus petite unité intellectuelle pouvant être décrite à l'intérieur d'un fonds.