Direction et services / Secrétariat général

Politiques et règlements

Lettres patentes de l'Université du Québec en Outaouais

Règlement de régie interne et procédure de délibération des instances statutaires

L'Université du Québec en Outaouais est constituée de deux pavillons et d'un campus.  Les pavillons Alexandre-Taché et Lucien-Brault sont situés à Gatineau et ont été nommés officiellement en l'honneur de feu Alexandre Taché (1899-1961) et de feu Lucien Brault (1904-1987) .  Le campus de Saint-Jérôme a été inauguré officiellement le 22 janvier 2010 et est situé à Saint-Jérôme.

Advenant contradiction quant à l'interprétation des politiques et règlements de l'Université du Québec en Outaouais se trouvant sur ce site Web, seuls les textes des politiques et règlements déposés et adoptés par les instances statutaires ont une valeur légale.

Administration générale

• Affaires juridiques, Politique relative aux
  
• Code d'éthique et de déontologie des membres du Conseil d'administration
• Désignation ou de nomination, Règlement des procédures de
  
• Élection des directeurs de département, Règlement concernant l'
  
• Gestion des documents, Politique relative à la
  
• Gestion des documents, Procédures d'application relative à la Politique de
  
• Prix et distinctions, Politique
  
• Site Web, Politique relative au
  
• Témoignages de gratitude envers les donateurs à une campagne de financement de la Fondation de l'UQO, Programme de
  
• Politique linguistique
  

Affaires financières

• Acquisition de biens et services, Politique d'
  
• Frais de scolarité et autres frais, Règlement
  
• Frais de voyage et de représentation, Politique interne des
• Délégation des fonctions du CA en vertu de la Loi sur le contrats des organismes publics
  
• Signatures pour les dépenses, engagements ou modifications budgétaires inférieurs à 125 000 $, Grille de
  
• Vente des biens excédentaires, Politique et procédures concernant la
  
• Vérification d'optimisation des ressources, Politique de

Enseignement et recherche

• Cadre institutionnel pour l'habilitation à la direction et à la codirection aux études de cycles supérieurs
• Études de premier cycle à l'UQO, Régime des
• Études de cycles supérieurs à l'UQO, Régime des
  
• Évaluation et à l'amélioration de la qualité de l' enseignement , Politique relative à l'
• Évaluation des programmes à l'UQO, Politique concernant l'
• Examens écrits dans les cours de premier cycle, Politique relative à l'administration des
  
• Internationalisation, Politique d'Internationalisation, Politique d'
  
• Exigences de qualification pour l'enseignement, Politique relative à la détermination des
• Normes d'attribution des dégagements d'enseignement pour fins de recherche ou de création et formulaire de demande
• Plagiat et fraude, Règlement concernant le
• Programmes courts, Politique concernant le cadre institutionnel des
• Propriété intellectuelle, Politique et règles en matière de gestion
• Qualité de l'expression française écrite chez les étudiants de premier cycle à l'UQO, Politique relative à la
• Recherche et création, Politique de la
• Recherche avec des êtres humains, Politique d'éthique de la
• Recherche et création, Politique d'intégrité dans les activités de
• Reconnaissance de la participation étudiante à valeur formatrice, Programme de
• Sous-commission des études, Mandat et composition de la
• Sous-commission de la formation des maîtres
• Soutien aux étudiants en situation de handicap, Politique de
• Stages, Politique institutionnelle des
• Stagiaires postdoctoraux, Politique d'accueil et d'encadrement

Ressources humaines

• Critères d'embauche des professeurs
• Critères de promotion des professeurs
  
• Développement des cadres, Politique de
  
• Dotation, Politique de
  
• Harcèlement, Politique contre le et règles de procédure
  
• Perfectionnement des chargées et chargés de cours de l'UQO, Politique et programme de
  
• Perfectionnement, au sabbatique et au perfectionnement de courte durée, Politique et priorités globales relatives au
  
• Postes de professeur, Politique générale de répartition des
  
• Postes de vice-recteur à l'enseignement et à la recherche, du doyen des études et du doyen de la recherche, Règlement concernant la consultation pour les
  
• Ressources humaines et les programmes en découlant, Politique de gestion des
  
• VIH - SIDA, Politique sur le
  
• Code de conduite

Sécurité et immeubles 

• Logement étudiant à l'UQO, Politique administrative concernant le
  
• Parcs de stationnement, Règlements concernant la gestion des
  
• Politique environnementale
  
• Principes directeurs en matière de saine alimentation
  
• Promotion d'un environnement sans fumée à l'UQO, Règlement sur la
  
• Règlement des résidences
  
• Santé, sécurité et prévention, Politique de
  
• Utilisation d'espaces et de locaux, Politique et règlements concernant l'

Support à l'enseignement

• Audiovisuel, Politique et règlement concernant le secteur
  
• Bibliothèque, Politique concernant le prêt et l'accès aux services de la
  
• Bibliothèque, Règlement concernant le prêt et l'accès aux services de la
  
• Centre de documentation, Politique sur les
  
• Reprographie de matériel didactique à des fins d'enseignement, Politique concernant la
  
• Ressources informatiques et de télécommunications, Règlement relatif à l'utilisation

UNIVERSITÉ DU QUÉBEC - Règlements généraux

• Loi sur l'Université du Québec (version officielle des Publications du Québec)
  
• Règlement général 1 - Organisation et dispositions générales en matière d'enseignement et de recherche
  
• Règlement général 2 - Les études de premier cycle
  
• Règlement général 3 - Les études de cycles supérieurs et la recherche
  
• Règlement général 4 - Exercice des pouvoirs des établissements
  
• Règlement général 5 - Instances et dispositions générales
  
• Règlement général 6 - Ressources humaines
  Annexe 6-A - Protocole des cadres supérieurs
  Annexe 6-B - Régime de retraite de l'Université du Québec
  Annexe 6-C - Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
• Annexe 6 D - Programme supplémentaire de retraite des cadres supérieurs de l'UQ
• Règlement général 7 - Affaires concernant l'administration
  
• Règlement général 8 - Planification stratégique
  
• Règlement général 9 - Communications
  
• Règlement général 10 - Affaires publiques
  
• Règlement général 11 - Processus de consultation en vue de la désignation des chefs d'établissement
  
• Règlement général 12 - Désignation de professeurs comme membres de l'Assemblée des gouverneurs et du Conseil des études
  
• Règlement général 13 - Désignation des étudiants comme membres de l'Assemblée des gouverneurs et du Conseil des études